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Marques déposées par SICA Les Vignerons des 7 Collines
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CHEVALIER SAINT ANDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER SAINT ANDRE
SICA Les Vignerons des 7 Collines

Numéro de dépôt :
1622679
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
05/10/2000

Présentation de la marque CHEVALIER SAINT ANDRE

Déposée le 5 octobre 1990 par SICA Les Vignerons des 7 Collines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHEVALIER SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA Les Vignerons des 7 Collines, domicilié(e) Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30900 Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SUAVET - France.

La marque CHEVALIER SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER SAINT ANDRE est expirée depuis le 5 octobre 2000.

SICA Les Vignerons des 7 Collines a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE LA MAISON CARREE , LES CAMPAGNES DU GRES , SEPT COLLINES , CELLIER DES ARENES


SICA Les Vignerons des 7 Collines - Domaine de la Bastide, Route de Générac, 30900 Nîmes - France


Monsieur SUAVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays ou d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine